Pour calculer la mensualisation au plus juste de son assistante maternelle d'abord il s'agit de déterminer le rythme de l'accueil ainsi que le type de contrat il faut choisir.
Tout d'abord le rythme :
S'agit-il d'un accueil régulier, irrégulier ou occasionnel?
Un accueil régulier c'est un accueil où l'enfant vient les mêmes jours et les mêmes heures.
Un accueil irrégulier se détermine quand l'enfant ne vient pas toujours aux mêmes heures et aux mêmes jours ou qu'il y a un planning ce qui revient à déterminer un nombre d'heures minimum par semaine.
Un accueil occasionnel est pour un accueil où l'enfant ne vient que pendant certains jours dans le mois mais jamais les mêmes et où un planning est obligatoire.
Que l'accueil soit régulier, irrégulier ou occasionnel, il faut que :
- le délai de prévenance de toute modification soit respecté c'est-à-dire que les parents préviennent, suivant une durée déterminée en accord avec l'assmat, à l'avance que les heures ou les jours seront changés exceptionnellement.
- si l'enfant est amené plus tôt, l'assmat n'est pas obligée d'accepter l'accueil et si elle le fait, ce sera compté en plus dans la mensualisation,
- si l'enfant est récupéré plus tard, l'assmat inclut dans la mensualisation les sommes dues découlant de ce retard,
- si l'enfant n'est pas mis un jour habituellement travaillé mais un jour pas habituellement travaillé, les heures ne se remplacent pas, elles seront réglées en plus.
- l'assmat doit être tenue au courant des retards éventuels car :
- elle n'a pas que votre enfant en accueil et si elle a prévu une autre activité avec l'autre enfant après le départ du vôtre et bien c'est l'autre enfant qui en pâtit,
- votre assistante maternelle a une vie aussi, des rendez-vous chez le médecin, le coiffeur, le dentiste, des courses à faire, des copines à voir, des activités, et des enfants à s'occuper bref plein de trucs qu'elle ne fait pas (ou n'est pas censée faire) pendant la journée d'accueil de l'enfant donc essayez d'être ponctuel(le), les retards çà arrive mais quand çà devient une habitude çà devient lassant surtout pour l'assistante maternelle mais aussi pour votre enfant qui vous attend et qui peut s'inquiéter de ne pas vous voir arriver.
L'adaptation
L'adaptation est la période qui consiste, avant que l'accueil proprement dit commence, permet la rencontre et la prise de contact entre l'assistante maternelle et l'enfant.
Cela permet que chacun s'habitue à l'autre, la durée est variable.
La rémunération rentre dans le salaire en général le premier mois où est l'adaptation , çà se fait en cours de mois, est fait au réel.
Elle peut se déterminer et se note sur le contrat de travail.
Le calcul de la mensualisation
- année incomplète
On détermine au préalable le nombre de semaines où l'enfant ne sera pas accueilli chez l'assmat, du fait des congés de l'assmat, des congés des parents ou autres.
Puis on applique la formule :
(salaire horaire brut x nbre d'heures d'accueil par semaine x nbre de semaines de présence dans l'année)/12 = mensualisation brute
- accueil occasionnel
salaire horaire brut x nombres d'heures d'accueil prévues = mensualisation brute
- année complète
(salaire horaire brut x nbr d'heures d'accueil par semaine x 52 semaines)/12 = mensualisation brute
A savoir que pour ce type de contrat, les congés payés de l'assmat et du parent sont identiques et sont intégrées dans la mensualisation sous réserve d'avoir acquis les droits !!
Si les droits aux congés payés ne sont pas acquis au moment de leurs prises, le montant correspondant aux congés payés devra être déduit de la mensualisation.
Les heures complémentaires et supplémentaires
On parle d'heures complémentaires quand il y a des heures comptées en dehors de la mensualisation normale.
On parle d'heures supplémentaires quand on dépasse 45 heures d'accueil hebdomadaire, donc à partir de la 46ème heure d'accueil hebdomadaire, on applique un taux de majoration qui doit être déterminé par les 2 parties.
Les majorations pour difficultés particulières
Selon la convention collective : "l'accueil d'un enfant présentant des difficultés particulières, temporaires ou permanentes, donne droit à une majoration du salaire à prévoir au contrat en fonction de l'importance des difficultés suscitées par l'accueil de l'enfant."
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